Espace adhérents

Accueil > Infos maritimes > Réglementation maritime

Réglementation maritime

Dernier ajout : 5 avril 2016.

Réglementation maritime

La pratique du bateau est encadrée par de nombreux textes que chacun doit prendre en compte faute de tout connaître par cœur.

Le contenu du site du CAPS n’a pas pour prétention d’assurer une veille réglementaire exhaustive mais fera au mieux de ses possibilités pour vous informer de l’évolution de cette réglementation.

Certains sujets récurrents seront traités en paragraphe et enrichis périodiquement et nous comptons sur votre attention pour nous signaler des modifications qui nous auraient échappé. D’autres, plus sujets à modifications seront joints en lien qu’il conviendra de cocher, promettant ainsi de coller aux mises à jour fréquentes.

  • Nouvelle réglementation plaisance

    5 avril 2016, par R. Clos
    Quels équipements, pour quel programme de navigation
  • Règlementation : Marquage des navires

    1er avril 2016, par R. Clos
    Il parait nécessaire de rappeler ce point de règlementation que certains d’entre-vous ont oublié ... Marques d’identification des navires de plaisance en mer Les marques d’identification sont internes et externes. Marque interne Cette marque permet à tout navigateur en difficulté de donner son (...)
  • NOUVELLE DIVISION 240

    11 juin 2015, par R. Clos
    NOUVELLE DIVISION 240 « Règles de sécurité applicables à la navigation de plaisance en mer sur des embarcations de longueur inférieure ou égale à 24 m » La nouvelle division 240 entre en application le 01 mai 2015. La division 240 a été modifiée afin de mieux répondre aux exigences de sécurité des (...)
  • Pêche maritime

    7 juin 2012, par R. Clos
    Pratique de la pêche à bord d’un bateau Les plaisanciers ayant un titre de navigation peuvent pratiquer la pêche en mer à partir de leur bateau ou la chasse sous-marine, à titre d’agrément exclusivement. Ils sont autorisés à utiliser : des lignes gréées pour l’ensemble d’un maximum de 12 hameçons, (...)
  • Règlementation : Permis plaisance

    7 juin 2012, par R. Clos
    Posséder le permis plaisance est obligatoire pour conduire un bateau de plaisance à moteur lorsque la puissance réelle du ou des moteurs est supérieure à 4,5 kw (6 cv). Il n’est pas exigé de titre de conduite pour les navires à voile de plaisance Textes de références Décret n°2007-1167 du 2 août (...)

0 | 5

Lettre d'info

Inscrivez-vous pour recevoir la lettre d'information du CAPS

CAPS
Maison de la mer
Quai Goslar,
33120 ARCACHON
Tél : 05 56 54 89 89
caps@capsarcachon.fr
Ouverture de 14h00 à 18h00
du mardi au samedi
Contact Mail